Isabelle Orvain

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle Orvain
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
21 juillet 2012
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 201210/05/2012
De: Isabelle Orvain
conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Isabelle Orvain
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Isabelle Orvain
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Groupe:
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Isabelle Orvain
première juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Isabelle Orvain
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Orvain (Isabelle)
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Orvain (Isabelle)
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris, titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Orvain (Isabelle)
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Orvain (Isabelle)
juge des enfants (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Isabelle Orvain
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Orvain (Isabelle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
au titre du collège des experts
Membre suppléant (1er)
Remplace:M. Baranger (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 199121/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.